Sol

Nous intervenons pour vous :

En cas de pollution accidentelle (fuite d’une cuve à mazout, accident de la route,…)
Si vous voulez développer une activité sur un site pollué (habitations, commerces…)
Si vous voulez vendre ou acheter un terrain et vous n’êtes pas sûr de la qualité du sol
Si votre site est pollué, ou si vous soupçonnez une pollution du sol
Si vous devez vous débarrasser d’une quantité de terres (polluées ou non)

Ayant une expérience dans le domaine depuis 1985, et agréée depuis 2000 par la Région wallonne en tant qu’expert en gestion des sols cat. II, et depuis 2020 en région Bruxelles Capitale en tant qu’expert en pollution du sol.

Actif depuis plus de deux décennies dans le secteur, Aquaconseil a acquis une riche expérience en études et assainissements de toutes sortes.

Nous comprenons très bien que pour la grande majorité de nos clients, un cas de pollution de sol constitue un problème inattendu et unique qui doit être résolu en minimisant le délai et les coûts. Nous nous efforçons de trouver pour nos clients des solutions pratiques et avantageuses, sobres et efficaces, si nécessaire en dehors des cadres traditionnels, tout en respectant la réglementation en vigueur. C’est ainsi que nous prouvons à chaque fois notre valeur pour nos clients.

En réalisant une étude de sol, nous ne perdons jamais de vue les intérêts de nos clients, que ce soit concernant la rapidité d’exécution, la communication, la minimalisation de nuisances et des coûts ou la qualité de l’étude.

Il va de soi que nous sommes au courant de toutes les techniques de forage, d’échantillonnage (air, eau, sol) et d’assainissement de sol.

Finalement, toutes nos études sont effectuées dans la plus grande discrétion. Jamais, nous ne communiquerons des informations à des tiers sans votre autorisation explicite.

La base de toutes les études de sol en Wallonie est le Décret Sols, entré en vigueur en 2019 . Il est rendu opérationnel par le Code Wallon des Bonnes Pratiques contenant des guides pour les différentes études. La réglementation évolue régulièrement, et nous suivons cela de près pour vous aider à anticiper sur des développements attendus.

Simplement dit, la logique du Décret Sols est que les études ou les travaux de dépollution doivent être poursuivis jusqu’au moment où un Certificat de Contrôle de Sol (CCS) peut être délivré. Ainsi, la procédure peut se terminer rapidement, après une étude d’orientation, mais il est aussi possible qu’elle ne se termine qu’après la dépollution (d’une partie) du site. Bien sûr, nous pouvons vous accompagner durant tout le processus. Ainsi, Aquaconseil exécute toutes les étapes d’une étude de sol :

Études d’orientation, avec étude historique, étude indicative;
Études de caractérisation, études de risques ;
Projet d’assainissement, y compris étude de faisabilité, rédaction du cahier des charges, comparaison des offres, sélection de l’entrepreneur
Supervision environnementale, évaluation finale d’assainissement
Semande et obtention du Certificat de Contrôle de Sol auprès de la Région wallonne

La législation permet de combiner l’étude d’orientation et l’étude de caractérisation, en une étude combinée, qui à son tour peut être combinée avec un projet d’assainissement. Nous déterminerons avec vous quelle approche est la plus intéressante dans votre cas.

Installation d’une machine pour des sondages environnementaux dans la roche dure

Une étude d’orientation est la première et souvent également la dernière étape de toute investigation de sol. Nous proposons une étude d’orientation, exécutée exactement suivant les exigences de la Région wallonne (Direction de l’Assainissement des Sols – DAS). Chaque étude de sol se base sur une étude historique. Nous effectuons également des études

historiques sans procéder ensuite à l’étude de sol. Une alternative moins onéreuse est l’étude indicative, taillée sur mesure pour vos demandes, et plus légère qu’une étude d’orientation, car officieuse. Cependant, nous pouvons à tout moment transformer une telle étude à une étude d’orientation.

Forage béton en milieu urbain

Si une pollution du sol est avérée, la DAS vous demandera d’effectuer une étude de caractérisation. Le but de cette étude est de délimiter la pollution et d’en déterminer les risques pour la santé humaine, pour l’écosystème et pour l’eau souterraine. D’abord une étude simplifiée des risques est exécutée, qui est suivie d’une étude détaillée avec le logiciel S-Risk si des risques sont démontrés.

Installation d’un puits de contrôle

Si un assainissement s’avère nécessaire, un projet d’assainissement doit être rédigé et soumis à la Région wallonne pour approbation (tenez compte d’un délai d’approbation de 6 à 9 mois). Souvent, une excavation des terres polluées est la technique la plus intéressante. Néanmoins, nous maîtrisons parfaitement un grand éventail d’autres procédés et méthodes pour dépolluer le sol et l’eau souterraine, comme le venting, le sparging, la stimulation des micro-organismes, l’isolation, l’encapsulation, etc.

Nous étudions au cas par cas la solution la plus adaptée à la situation rencontrée par nos clients. De plus, Aquaconseil peut vous aider à trouver les meilleures solutions pour l’évacuation de vos terres de déblai et terres polluées.

Ensuite, nous pouvons faire un métré, voire un cahier des charges, des prestations à fournir pour la dépollution, vous aider à trouver un entrepreneur, et assurer la supervision des travaux.
Pour conclure la procédure de façon définitive, nous rédigerons l’évaluation finale de l’assainissement, et le CCS vous sera fourni.

Le fonds Promaz soutient financièrement le propriétaire d’un réservoir à mazout utilisé à des fins de chauffage dans le cas d’une pollution du sol suite à un défaut de la cuve. Aquaconseil peut vous aider à introduire un dossier auprès du fonds. Le fonds vient de lancer ses activités et les détails sur son fonctionnement seront connus dans le courant de cette année.

Citerne présentant un défaut d’étanchéité

À part les problèmes des citernes à mazout, il y a divers autres problèmes avec la qualité du sol ou de l’eau souterraine qui peuvent survenir brusquement. Nous avons eu affaire à des accidents avec des véhicules, où des réservoirs de carburant se sont vidés, des découvertes fortuites d’une pollution lors des travaux de terrassement, des fuites des réservoirs contenant des liquides dangereus, etc., etc. Aquaconseil est au courant de toutes les procédures à suivre pour gérer rapidement et correctement votre dossier auprès de la Police de l’Environnement et de la Région wallonne. Presque toujours, il est avantageux d’appliquer l’article 80 (Mesures de Gestion Immédiates) du Décret Sols. Cela permet en effet une intervention rapide et efficace en toute légalité, en limitant fortement les coûts, la durée de la procédure et les nuisances.

Pour résoudre des problèmes de qualité du sol, deux aspects bien différents doivent être distingués : d’un côté, il y a la gestion de la pollution selon la réglementation en vigueur, de l’autre part, il y a la gestion du dossier auprès des autorités compétentes : la Division de la Protection des Sols et la Division de l’Assainissement des Sols au niveau régional, la Direction des Permis et des Contrôles (Police de l’Environnement) au niveau provincial, ainsi que parfois au niveau de la commune.

Aquaconseil connaît très bien les réglementations et les procédures à suivre. Aussi, via nos contacts réguliers avec les fonctionnaires en charge des dossiers, nous savons quels éléments dans votre dossier méritent une attention spéciale. Bien sûr, nous suivrons pour vous votre projet du début à la fin. En s’appuyant sur sa grande expérience, Aquaconseil arrive régulièrement à obtenir pour ses clients des dérogations à la réglementation en vigueur, ce qui mène à une diminution de coûts importante.

En outre, il y a souvent des interactions avec d’autres parties concernées : voisins, assurances, héritiers, etc. Ici aussi, de par son expérience, Aquaconseil peut jouer un rôle important dans la réduction des tensions et trouver des solutions acceptables pour toutes les parties.

Échantillonnage d’un puits de contrôle

La législation concernant la certification et la traçabilité des mouvements de terres en Wallonie est entrée en vigueur le 1er mai 2020. L’ASBL WALTERRE a été reconnue par le Gouvernement wallon comme l’opérateur en charge des missions de certification et de traçabilité des terres.

Un rapport de la qualité des terres (RQT) doit être soumis à l’ASBL Walterre, dès qu’une quantité de terres de plus de 400 m3 doit être évacuée d’un site. Cette obligation existe aussi pour des terres provenant d’une parcelle de couleur pêche dans la Banque de l’État des Sols (BDES) – indépendamment de la quantité.

Aquaconseil, ayant déjà soumis des dizaines de RQT peut intervenir très rapidement pour effectuer de telles études pour vous. Nous pouvons également nous charger de l’introduction du rapport à la plate-forme Walterre et de la Notification de Mouvement des Terres (NMT).

Finalement, nous pouvons vous aider à trouver la meilleure destination pour vos terres.. En effet, des montants importants peuvent être économisés en choisissant la destination la moins onéreuse. Après avoir caractérisé les terres à évacuer, Aquaconseil vous aide à les trier en fonction de leur qualité et trouve la destination (internationale) la plus intéressante, en tenant compte de facteurs comme prix, coûts de transport, délais, etc., et en respectant la réglementation en vigueur. Bien sûr, nous arrangeons toutes les autorisations nécessaires.

Terres provenant de Sclessin – légèrement polluées